1 – Édition du site

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Propriétaire du site, créateur, webmaster et responsable de publication : Florine Wallyn, entrepreneur individuel 

Contact : contact@grumearchitecture.fr | 0648301747 – Adresse : 93 rue de Babylone 59491 Villeneuve d’Ascq

Identification de l’entreprise : EI Florine Wallyn architecte, entrepreneur individuel 

SIREN : 951382290 – RCS ou RM : – Adresse postale : 93 rue de Babylone 59491 Villeneuve d’Ascq 

Dispensée d’immatriculation au Registre du commerce et des sociétés (RCS) et au Répertoire des métiers (RM)

TVA non applicable – article 293 B du CGI

Inscription au tableau de l’Ordre des architectes des Hauts-de-France : n°091317

Hébergeur : O2Switch – 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand – 0444446040

Système de gestion de contenu : WordPress

2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons

Florine Wallyn architecte, entrepreneur individuel est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, architecture et vidéos.

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

3 – Limitations de responsabilité

Florine Wallyn architecte, entrepreneur individuel, ne pourra être tenue pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://www.grumearchitecture.fr.

Florine Wallyn architecte, entrepreneur individuel décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://www.grumearchitecture.fr.

Florine Wallyn architecte, entrepreneur individuel s’engage à sécuriser au mieux le site https://www.grumearchitecture.fr, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.

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4 – CNIL et gestion des données personnelles

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